"SwissLeaks" : quatre questions sur la fraude fiscale impliquant HSBC

L'enquête, surnommée "SwissLeaks", propose un voyage au cœur de l'évasion fiscale. Plusieurs médias internationaux, dont Le Monde et le Guardian (en anglais), révèlent les ruses utilisées par la banque HSBC Private Bank pour dissimuler de l'argent non déclaré. Selon les journaux, l'établissement britannique a accepté, voire encouragé, une "gigantesque fraude à l'échelle internationale". Francetv info revient en détail sur ces révélations. 

Quelles sont les informations révélées par "Le Monde" ?

Selon Le Monde, 180,6 milliards d'euros auraient transité, à Genève, entre novembre 2006 et mars 2007, "par les comptes HSBC de plus de 100 000 clients et de 20 000 sociétés offshore". D'après les informations du quotidien français et du Guardian, la banque aidait en particulier ses clients à échapper à certains impôts, comme la taxe européenne ESD, instituée en 2005, en dissimulant leur argent derrière des structures offshore généralement basées au Panama ou aux îles Vierges britanniques. Elle les autorisait aussi à retirer régulièrement de grosses sommes d'argent en liquide, notamment en devises étrangères dont ils n'avaient pas l'usage en Suisse.

Comment "Le Monde" a-t-il obtenu ces données ? 

Le quotidien, qui enquête sur l'affaire HSBC depuis son origine, explique avoir eu accès, début 2014, à des données bancaires mondiales concernant plus de 100 000 clients. Il a mis les informations à la disposition du Consortium international des journalistes d'investigation (ICIJ) à Washington, qui les a partagées avec plus de 50 autres médias internationaux, dont le Guardian au Royaume Uni ou Süddeutsche Zeitung en Allemagne. Les données ont été analysées par quelque 154 journalistes.

Le Monde indique avoir obtenu d'une source dont il préserve l'anonymat la totalité des données volées par Hervé Falciani, un ancien employé de HSBC Private Bank. Pendant de nombreuses années, les informations copiées par Hervé Falciani n'ont été connues que de la justice et de quelques administrations fiscales, même si certains éléments avaient filtré dans la presse.

Quels noms apparaissent dans les fichiers des évadés fiscaux ? 

Les données analysées font ressortir les situations de nombreuses personnalités, aux profils très disparates, allant du chirurgien français venu placer ses honoraires non déclarés en Suisse aux têtes couronnées ou aux créateurs de mode. Parmi les noms cités dans les différents médias figurent notamment Mohammed VI et Abdallah II, les rois du Maroc et de Jordanie. S'y ajoutent de nombreuses personnalités de la mode telle que le mannequin Elle MacPherson ou la créatrice Diane von Fürstenberg, du spectacle à l'instar de l'actrice Joan Collins, ou encore du sport comme le coureur automobile Valentino Rossi.

En France, Le Monde rapporte que l'humoriste Gad Elmaleh disposait d'un compte faiblement approvisionné à Genève, avec un peu plus de 80 000 euros entre 2006 et 2007. Selon les informations du journal, il aurait régularisé sa situation auprès du fisc français. Il mentionne ensuite Jacques Dessange, fondateur d'un empire de la coiffure, qui possédait un compte dans la filiale suisse de HSBC sur lequel il aurait eu jusqu'à 1,6 million d'euros entre 2006 et 2007. Lui aussi fait partie des clients qui ont depuis régularisé leur situation et s'est acquitté d'une amende, précise Le Monde.

Le journal suisse Le Temps (accès payant) met lui l'accent sur les personnalités politiquement exposées, évoquant entre autres Rami Makhlouf, cousin du président syrien Bachar Al-Assad.

Que répond la banque ?

En réaction à ces révélations, HSBC a concédé des "défaillances" de sa filiale suisse, dimanche. "Nous admettons et nous assumons la responsabilité des défaillances passées en matière de respect des règles et de procédures de contrôle", a réagi la banque britannique dans un communiqué de quatre pages. HSBC y explique que sa filiale suisse n'a pas été totalement intégrée au groupe après son rachat, en 1999, et que par conséquent, les niveaux de mise en conformité ont été "significativement plus bas" que la norme.

HSBC met ces pratiques sur le compte du fonctionnement du système bancaire privé suisse, qui a longtemps cultivé le secret, "ce qui pourrait avoir eu pour conséquence qu'un certain nombre de clients pourraient ne pas avoir totalement respecté leurs obligations fiscales". Elle ajoute que sa filiale suisse a subi ces dernières années une "transformation radicale" et que ces pratiques de fraude fiscale ne sont plus d'actualité.