"L'Origine du monde" de Courbet censuré sur Facebook : fin du différend avec un internaute

L’internaute français qui avait attaqué Facebook pour avoir fermé son compte sur lequel il avait publié une photo du tableau de Gustave Courbet L'Origine du monde, qui représente un sexe féminin, a annoncé jeudi 1er août mettre fin à ses poursuites contre le géant américain des réseaux sociaux.

L'internaute a annoncé avoir trouvé un accord avec Facebook autour d'un don commun versé à une association artistique spécialisée dans le Street art.

Une affaire qui remonte à 8 ans

"Amateur d'art depuis de nombreuses années, Monsieur Durand annonce faire conjointement avec Facebook un don à l'association Le M.U.R. (association modulable, urbain, réactif), afin de les aider à poursuivre leur mission artistique et culturelle et à atteindre leurs objectifs", explique Me Stéphane Cottineau dans un mail.

Frédéric Durand, un professeur des écoles, reprochait au réseau social d'avoir désactivé son compte personnel, ouvert sous le pseudonyme Fred La Face De Fredb, "sans préavis ni justificatif", le 27 février 2011. La coupure serait intervenue quelques heures après la publication sur son mur du célèbre tableau de Courbet, L'Origine du monde, qui représente un sexe féminin en gros plan.

Mais en mars 2018, le tribunal avait débouté Frédéric Durand, jugeant qu'il n'était pas démontré "que la désactivation du compte Fred La Face de Fredb serait due à l'affichage sur le mur d'une photo du tableau de Gustave Courbet L'Origine du monde".

"Une faute" de Facebook

Le tribunal a reconnu "une faute" de Facebook, qui a exercé "son droit de résiliation sans opposer à Frédéric Durand un délai de préavis raisonnable et sans préciser les raisons de cette désactivation". Les juges ont souligné que le plaignant avait "ouvert un nouveau compte le jour même de sa désactivation". "Il n'est pas contesté qu'il y a posté le tableau L'Origine du monde et que ce compte est toujours actif", a indiqué le tribunal.

L'avocat de Frédéric Durand, Me Stéphane Cottineau, a alors annoncé qu'il ferait appel, procédure dont il s'est désormais désisté.

Me Cottineau n'a pas donné de détail concernant les modalités de l'accord, à savoir le montant du don, les raisons ayant conduit à choisir cette association, ou encore laquelle des deux parties a entamé les démarches ayant abouti à la fin des poursuites