Pour cause d'anonymat, Banksy perd les droits sur la marque déposée du "Lanceur de Fleurs"
Protéger les droits de Banksy au titre de la propriété intellectuelle exigerait qu'il perde son anonymat.
L'artiste britannique Banksy a perdu la marque déposée de son célèbre graffiti Le lanceur de fleurs, car son anonymat signifie qu'il ne peut pas en être formellement identifié comme l'auteur, selon une décision européenne publiée jeudi.
Ce jugement de l'Office de l'Union européenne pour la Propriété intellectuelle (EUIPO), basé en Espagne, concerne l'une des plus célèbres oeuvres de Banksy, apparue sur un mur de Jérusalem en 2005.
Elle représente un manifestant masqué sur le point de lancer un bouquet de fleurs. Le mystérieux artiste urbain, dont les oeuvres sont apparues subitement sur de multiples édifices à travers le monde, avait déposé une marque pour cette image auprès de l'Union européenne en 2014.
La perte de l'anonymat "nuirait à son personnage"
Mais en 2018, le fabricant de cartes de voeux Full Colour Black, qui voulait utiliser l'oeuvre pour ses produits, a contesté cette décision en argumentant que Banksy avait déposé la marque de "mauvaise foi", c'est-à-dire sans avoir l'intention de l'utiliser pour des produits ou des services.
"Il est clair que lorsque (Banksy) a déposé la marque, il n'avait aucune intention d'utiliser l'oeuvre pour commercialiser des biens ou fournir des services", estime l'EUIPO dans sa décision.
"Le problème que posent les droits de Banksy sur l'oeuvre 'Le lanceur de fleurs' est clair : protéger ses droits au titre de la propriété intellectuelle exigerait qu'il perde son anonymat, ce qui nuirait à son personnage", précise le texte.
Banksy ne peut pas être identifié comme le propriétaire incontestable de telles oeuvres.
Union européenne pour la Propriété intellectuelle(EUIPO)
L'an dernier, Banksy avait ouvert une boutique éphémère à Londres, baptisée "Produit Intérieur Brut", expliquant qu'il s'agissait de répondre aux questions soulevées par ce litige en montrant qu'il utilisait la marque déposée.
Les autorités européennes ont estimé que cette initiative ne faisait, au contraire, que renforcer les arguments du plaignant. L'EUIPO a invalidé la marque déposée et ordonné à Banksy et à son représentant légal de payer les frais de justice engagés par l'entreprise Full Colour Black.L'artiste a deux mois pour faire appel.
Commentaires
Connectez-vous à votre compte franceinfo pour participer à la conversation.