L'Assemblée nationale rétablit la taxation sur le loto du patrimoine, au grand dam de Stéphane Bern
Le Sénat avait décidé d'exonérer ce jeu des taxes qui s'appliquent habituellement aux loteries, car il vise à rénover des monuments du patrimoine français.
"L'Assemblée nationale fait tout pour torpiller le loto du patrimoine." L'animateur Stéphane Bern, chargé de la mise en place de ce loto dont une partie des recettes doit financer la rénovation de monuments en France, s'est agacé, mardi 18 décembre, d'une décision prise la veille par les députés. Ceux-ci ont voté le rétablissement, pour ce loto du patrimoine, des taxes que l'Etat prélève habituellement sur les loteries.
L'amendement de la commission des finances, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, a supprimé en nouvelle lecture un article du Sénat qui exonérait les jeux en faveur du patrimoine de la CSG, de la TVA et d'autres taxes.
Cette exonération totale est "une première pour un jeu de hasard qui me semble assez gênante", a jugé le rapporteur général du Budget, Joël Giraud (LREM).
Bern interpelle le Premier ministre
"Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates", a répliqué Stéphane Bern sur Twitter, interpellant au passage le Premier ministre, Edouard Philippe, et le ministre de la Culture, Franck Riester.
L’@AssembleeNat fait tout pour torpiller le #LotoDuPatrimoine à la demande du rapporteur @JoelGiraud05 et le soutien des députés @LaREM_AN ! Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates @MinistereCC @franckriester @EPhilippePM @Matignon https://t.co/S0o25P99Kx
— Stéphane Bern (@bernstephane) 18 décembre 2018
Le loto du patrimoine vise, à travers un jeu de grattage et un loto, à financer la rénovation de 18 monuments emblématiques français. Sur les 200 millions de recettes escomptées, 20 millions doivent aller à la Fondation du patrimoine, et le reste aux gagnants.
Mais l'annonce que l'Etat prélèverait 14 millions d'euros de taxes sur ces recettes avait provoqué une polémique. Pour l'éteindre, le gouvernement avait décidé de débloquer 21 millions d'euros supplémentaires en faveur du patrimoine.
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