Licenciement d'un homosexuel, quels recours ?

Le licenciement pour motif personnel, hormis dans le cadre d'une faute bien définie, est toujours difficile à appréhender. Si vous êtes homosexuel et que vous suspectez votre employeur d'être homophobe, vous vous demandez si votre orientation sexuelle a joué dans la décision. Quels recours vous offrent le droit du travail ?

Initier un recours contre un licenciement sans cause réelle et sérieuse

Vous pouvez vous adresser au conseil de prud'hommes en intentant une action pour licenciement abusif. On parle alors de licenciement sans cause réelle et sérieuse. Dans votre lettre de licenciement, les motivations de l'employeur ont été indiquées. À vous de prouver qu'elles sont sans fondement ! On vous accuse d'insuffisance professionnelle ? Produisez une copie de vos tableaux de bord et des mails échangés pour démontrer que vous faisiez bien votre travail. Vous pouvez aussi vous appuyer sur le témoignage de collègues.

Initier un recours pour une discrimination basée sur l'orientation sexuelle

L'article L 1132-1 du Code du travail dispose : « Aucun salarié ne peut être (...) licencié (...) en raison de (...) son orientation ou identité sexuelle. » Ainsi, votre employeur n'a pas le droit de vous renvoyer parce qu'il est homophobe et que vous êtes homosexuel. Il s'agit d'une discrimination. D'ailleurs, ce n'est sans doute pas le motif officiellement invoqué pour le licenciement. Muni de différents éléments, et notamment de témoignages de collègues attestant de l'homophobie de votre employeur, qu'elle ait été affichée ou non sur votre lieu de travail, vous pouvez là aussi tenter un recours devant les prud'hommes.

Comment vous positionner ? En fonction de votre situation et des éléments de preuve à votre disposition, un avocat pourra vous orienter sur le recours à envisager, voire mixer les deux !