Le point sur les antennes relais
Ces petits objets fonctionnent seulement grâce aux antennes
relais de téléphonie mobile, qui, avec la 4G, vont se multiplier. Et ces
dernières n'ont pas bonne presse. Elles seraient en effet dangereuses pour la
santé. Et elles peuvent défigurer nos toits.
Etienne Cendrier, porte-parole de Robin des toits, assure
que "l'organisation mondiale de la santé a mis
les radios fréquence dans la catégorie 'cancérogène possible'. Les antennes
relais sont incluses. Donc oui, c'est vraiment dangereux."
Alors, les antennes relais présentent-elles un réel danger pour
la santé ?
Ce danger n'est pas prouvé scientifiquement. Des études ont
été menées en France par l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (ANSES), mais
aussi dans d'autres pays, par exemple en Grande-Bretagne. Selon ces études, qui
convergent d'ailleurs avec les expertises internationales, l'hypothèse d'un
risque pour la santé des personnes vivant à proximité des antennes relais ne
peut être retenue. En tout état de cause, le risque serait insignifiant comparé
à celui pouvant résulter de l'utilisation du téléphone portable lui-même. Mais,
notons que certaines personnes vivant à proximité d'antennes relais se
plaignent de troubles, tels que migraine, acouphènes, fatigue, anxiété ou
nausées.
Mais on peut tout de même s'inquiéter, d'autant qu'il y a de
plus en plus d'antennes relais ?
Absolument. Aujourd'hui, avec le développement de la
technologie et l'apparition de la 3G, puis de la 4G, les antennes doivent être
de plus en plus performantes en émettant de plus en plus d'ondes
électromagnétiques. Car il leur faut aujourd'hui transmettre votre voix, vos
messages, vos textos, mais aussi des MMS, c'est-à-dire des images et même des
vidéos. Les antennes relais sont également toujours plus nombreuses : on
en compte aujourd'hui 70 000 en France. Vous pouvez d'ailleurs les
localiser en allant sur le site de l'Agence Nationale des Radiofréquences. Cette agence, avec l'arrivée du réseau de quatrième génération (la 4G) et de
Free sur le marché de la téléphonie mobile, a autorisé 11.345 émetteurs de plus en France à ce jour, dont
1.759 à Paris intra-muros.
Il existe tout de même une réglementation ?
Le législateur a fixé des seuils d'exposition aux ondes
électromagnétiques, au-dessous desquels on considère qu'il n'y a pas de risques
pour la santé. En France, ces seuils sont issus d'un décret de 2002. Les
niveaux de champs se mesurent en volts par mètres et les seuils varient entre
41 et 61 volts par mètre. Même si en pratique ils ne dépassent pas 12 volts par
mètres, les associations militant contre les antennes relais dénoncent ces
seuils encore trop élevés par rapport
aux pays voisins. Ainsi, en Italie ou en Pologne, le seuil est fixé à 6
volts/m. L'objectif en France serait de descendre à 0,6 volt/m, et même encore
moins. On est loin du compte.
Mais les antennes relais ne peuvent tout de même pas être
implantées librement, n'importe où ? Il faut respecter certaines conditions ?
Vous avez raison, les opérateurs, au nombre de quatre
aujourd'hui, doivent, pour installer une antenne relais, obtenir une
autorisation d'émettre délivrée par l'ANFR (Agence Nationale des Fréquences).
Ils doivent ensuite respecter les règles d'urbanisme. En milieu urbain, l'antenne
relais est en principe installée sur un pylône ou un bâtiment. Elle donne donc
lieu soit à une déclaration préalable en mairie, soit à un permis de
construire.
Les mairies peuvent-elles refuser l'implantation de telles
antennes ?
Oui, si les règles d'urbanisme ne sont pas respectées. Si
elles le sont, comme c'est souvent le cas, les mairies peuvent faire état pour refuser,
du principe de précaution, inscrit depuis 2005 dans la constitution. Selon ce
principe, un maire peut valablement refuser l'installation d'une antenne s'il existe
un risque qu'un dommage en résulte et que ce dommage affecte de manière grave
et irréversible la santé ou l'environnement. Mais aujourd'hui, la possibilité
pour les mairies de s'opposer aux antennes relais dans leur commune se réduit.
Après la mairie de Noisy Le Grand, c'est la mairie d'Issy-les-Moulineaux qui
vient d'en faire les frais. Le Conseil d'Etat vient tout récemment d'affirmer
que le principe de précaution ne permettait pas "de refuser légalement la
délivrance d'une autorisation d'urbanisme en l'absence d'éléments
circonstanciés sur l'existence, de risques, même incertains, de nature à justifier
un tel refus d'autorisation".
Et ensuite, comment l'opérateur procède-t-il pour installer
l'antenne relais sur un immeuble ? Il lui faut l'accord des
propriétaires ?
S'il s'agit d'un immeuble collectif, il doit en effet obtenir l'accord de la copropriété et signer
avec elle, via le syndic, une convention. En fait, la copropriété loue à
l'opérateur un emplacement sur le toit pour l'installation de l'antenne. La décision
se prend en Assemblée Générale de copropriétaires, en principe à la majorité de
l'article 26, c'est-à-dire la double majorité. Il faut donc que la majorité des
copropriétaires (6 sur 10 par exemple) représentant au moins les deux tiers des
tantièmes (667 sur 1.000) votent pour. La convention est généralement conclue
pour 3 ans, moyennant un loyer de
15.000 euros par an environ. Elle doit être négociée avec l'opérateur et elle
fixe les conditions d'installation et d'entretien de l'antenne.
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