Coronavirus : Roxana Maracineanu annonce trois mesures pour le secteur du sport

Un tweet pour trois annonces. La ministre des Sports Roxana Maracineanu, a annoncé vendredi soir, via son compte twitter que le gouvernement avait statué sur des aides auxquelles le secteur du sport, tout comme les secteurs de la restauration, du tourisme, de l’événementiel et de la culture, pourraient avoir accès. La ministre a ainsi indiqué que le sport pourrait recourir à la mise en activité partielle après la reprise d’activité, à un fonds de solidarité au-delà de mai 2020 et enfin aux exonérations de cotisations sociales pour les TPE et PME.

L'annonce de mesures était très attendue dans le secteur du sport, durement touché, comme tant d'autres, par la crise du Covid-19. Elle intervient après une réunion entre la ministre des Sports, Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, et Muriel Pénicaud, ministre du Travail, ce vendredi après-midi, dans le cadre du plan d'urgence économique mis en œuvre par le gouvernement. 

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Une exonération "automatique" pour toutes les entreprises

Le site du ministère de l'économie a précisé quelques mesures comme celle du fond de solidarité, qui restera ouvert aux entreprises des secteurs du sport, de la restauration, du tourisme, de l’événementiel et de la culture, au-delà du mois de mai. "Ses conditions d’accès seront élargies aux entreprises des secteurs concernés ayant jusqu’à 20 salariés et 2 millions d’euros de chiffre d’affaires", indique le site du ministère. Le plafond des subventions, quant à lui, pouvant être versées dans le cadre du second volet du fonds, sera porté à 10 000 €.

En ce qui concerne l'exonération de cotisations sociales pour les TPE et PME, elle s'appliquera à tous les secteurs cités ci-dessus pendant la période de fermeture, autrement dit de mars à juin. Le ministère de l'économie précise encore que cette exonération s'appliquera "automatiquement à toutes ces entreprises, qu’elles aient déjà acquitté ou non leurs cotisations". Le gouvernement a également souligné que les loyers et les redevances d’occupation du domaine public dus aux bailleurs nationaux (État et opérateurs) pour les TPE et PME "seront annulés pour la période de fermeture administrative". 

Pour les entreprises de taille intermédiaire (ETI) et les grandes entreprises de ces secteurs, ne bénéficiant pas de l’exonération automatique, le site du ministère de l'économie explique, qu'elles "pourront obtenir des étalements longs des charges sociales et fiscales reportées et, au cas par cas, solliciter des annulations de dette en fonction de leur situation financière." Sur le plan fiscal ensuite, le gouvernement a annoncé qu'il échangera avec les collectivités territoriales sur les modalités de "report de la cotisation foncière des entreprises (CFE) et d’exonération de la part forfaitaire de la taxe de séjour au titre de l’année 2020." Enfin, des entretiens seront organisés avec les professionnels de la culture, de la communication, de l’événementiel, et du sport la semaine prochaine.