Carrefour condamné pour la leucémie d'un caissier due au carburant
Dans la caisse de leur station service d'un hypermarché Carrefour, dans l'agglomération de Caen, Sylvain Soler et ses collègues devaient travailler portes ouvertes. L'odeur de carburant était si intense à l'intérieur de la cahute, qu'il en était impossible autrement.
Dans ce cocktail, le jeune homme, âgé de 31 ans, a respiré du benzène, qui entre dans la composition du carburant. Une substance cancérogène qui est à l'origine de la leucémie qu'il a contracté, en travaillant dans sa station-service de 1998 à 2001.
Après des années de bataille judiciaire, la cour d'appel de Caen a désigné un responsable : Carrefour. Le chaîne d'hypermarchés a commis une “faute inexcusable” , estiment les juges, cassant un jugement de première instance rendu l'an dernier par le tribunal des affaires de la sécurité sociale.
Première en France
Carrefour n'a pas pris les précautions nécessaires pour protéger ses employés : “l'exposition au benzène (cancérogène) a été reconnue tant du fait de la participation de M. Soler à des transvasements de carburants qu'à sa présence dans un milieu nocif chargé de ce produit”, écrit la cour.
“A ma connaissance c'est la première fois en France qu'une société est condamnée pour faute inexcusable pour une leucémie due à une exposition au benzène”", a indiqué Me Alain Tourret l'avocat de Sylvain Soler.
Conséquence de cet arrêt, le jeune caissier percevra jusqu'à son décès, 100% de son salaire contre 70% jusqu'alors (sa maladie était reconnue professionnelle avec 65% d'incapacité depuis 2004).
Il va déjà percevoir une provision de 8.000 euros que lui avancera la CPAM qui sera remboursée par Carrefour, en attendant que soit fixé le montant du préjudice subi, à l'issue d'une nouvelle audience le 11 décembre.
L'avocat compte demander plusieurs centaines de milliers d'euros,
correspondant aux préjudices physique, moral, esthétique, et d'agréement (impossibilité de faire du sport par exemple) ainsi que celui lié à l'absence de carrière professionnelle.
Mais Carrefour peut encore se pourvoir en cassation.
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