Budget : l'amendement Marini en débat au Sénat

Discussions et vote s'annoncent "chauds" aujourd'hui au Sénat.

En effet, le sénateur UMP Philippe Marini défend un amendement dont on parle déjà beaucoup, qui permettrait aux particuliers de déduire de leurs revenus imposables de 2009 les pertes enregistrées, en Bourse, cette année.

Un amendement que l'intéressé a décrit comme conçu "en concertation" avec Bercy, et qui figure parmi les articles dits "non-rattachés" du projet de budget.

En détail, la proposition rendrait déductibles les "moins-values", ou pertes, de cession de valeurs cotées en Bourse, dans la limite de 10.700 euros.
_ Et dans un contexte qui a vu le CAC 40 perdre environ 47% de sa valeur depuis janvier.

Sont concernées les opérations de cession de moins de 25.000 euros au total, intervenues entre le 1er janvier et le 1er décembre 2008 (et non le 31 décembre, pour éviter tout effet d'aubaine).
_ Cette mesure se répercutera sur l'impôt sur
le revenu en 2010.

L'opposition agacée

Selon l'Insee, on sait que les ménages français ont placé moins d'un dixième de leur patrimoine en Bourse, soit 925 milliards d'euros, selon l'Insee, et l'on dénombrait en 2008 6,2 millions de petits porteurs.

Si l'Association des petits porteurs actifs juge la mesure "intéressante", même si comme elle l'indique la plupart des investisseurs n'ont pas vendu leurs titres en 2008, une autre (SOS petits porteurs) estime que les épargnants, qui ont perdu de l'argent via des assurances-vie placées en bourse, sont "oubliés" par l'amendement.

Enfin, plusieurs personnalités socialistes ont dénoncé un "coup-de-pouce aux boursicoteurs" ou un amendement "inéquitable".

Matteu Maestracci avec agences