C'est ma maison. Quand les vacanciers veulent la tête du coq...

On revient aujourd'hui sur une polémique dont vous avez peut-être entendu parler : les voisins excédés du coq Maurice à Saint-Pierre d’Oléron le feront-ils taire ? Charlie Cailloux, conseiller juridique pour le site immobilier PAP.fr décrypte pour nous cette question de voisinage.

franceinfo : c’est donc un problème de voisinage ? 

Charlie Cailloux : Oui, c’est un problème de voisinage mais un peu plus que cela. Voici les faits : la propriétaire du coq Maurice est assignée en justice par ses voisins, qui ont une résidence secondaire à proximité et sont dérangés par le chant de l’animal tous les matins. C’est donc effectivement un problème de trouble de voisinage : les voisins dénoncent le bruit répétitif et gênant, surtout tôt le matin, et demande à leur voisin de faire taire... Maurice.  

Mais l’affaire est allée au-delà d’une simple querelle entre voisins !       

Oui, elle est devenue le symbole des conflits qui naissent entre ceux qu’on appelle parfois les néo ruraux, ceux qui s’installent à la campagne pour sa tranquillité (supposée en tout cas) et ceux qui considèrent qu’en choisissant de vivre à la campagne, on doit accepter de supporter un certain nombre de troubles liés à la vie rurale…  

Et les coqs ne sont pas l’unique cause d’affrontements ?  

Non, il n’y a pas que les cocoricos ! Ces dernières années, des litiges se sont élevés à propos des cloches : les cloches des églises qui sonnent dans certaines communes toutes les heures, et même parfois toutes les demi-heures, ou les cloches au collier des vaches qui paissent dans le champ voisin.

Je vous invite à aller sur le site bruit.fr du centre d’information sur le bruit où vous pourrez lire des décisions où les juges se sont prononcés sur le coassement des grenouilles dans une mare ou les cancanements des canards. Je peux vous dire que c’est plutôt pittoresque !     

Et justement, que disent les tribunaux au sujet des coqs ?   

Au sujet du chant du coq, je ne résiste pas à lecture d’un attendu de la cour d’appel de Riom du 7 septembre 1995 (attention je cite) : “Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois, la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme”. Le magistrat s’est fait plaisir, les attendus des décisions de justice ne sont pas toujours aussi poétiques...   

Et le juge défend toujours les coqs ?   

Ce n’est pas toujours le cas. Dans une décision de la cour d’appel de Bordeaux de 1996, le juge a considéré qu’au regard du caractère répétitif pendant plusieurs heures de la nuit, le chant d’un coq ne pouvait être considéré comme le comportement normal d’un tel volatile, même en milieu rural.

Lorsqu’ils sont saisis de ce type de litige, les juges interprètent donc chaque situation en fonction de la durée, de la répétition, de l’intensité, du lieu et du caractère nocturne de la gêne. Pour le coq de Saint-Pierre d’Oléron, le jugement sera rendu le 5 septembre prochain.