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Nouveau monde. Fan de drones ? Voici ce qui va changer au 1er janvier avec la nouvelle règlementation

Les amateurs de vidéos aériennes vont devoir se plier à une nouvelle règlementation plus restrictive à partir de 2021.

Article rédigé par Jérôme Colombain
Radio France
Publié Mis à jour
Des viticulteurs de l'Aube (France) et le drone qu'ils utilisent pour l'entretien de leurs vignes (illustration). Le 16 février 2018  (FRANCOIS NASCIMBENI / AFP)

Vacances, aventures, mariages… Les drones grand public permettent de réaliser des prises de vue spectaculaires et ils ont leurs adeptes. Cependant, une nouvelle règlementation entrera en vigueur dès janvier 2021, qui va changer pas mal de choses.

Cela concerne tout d’abord les petits drones de loisir, pesant moins de 900 grammes (exemples : Parrot ou DJI). Jusqu’à présent, il était seulement interdit de survoler des personnes, en ville ou à la plage, de filmer des endroits privés comme les jardins ou les balcons ou encore de s’approcher des sites sensibles tels que les aéroports ou les centrales nucléaires. À compter du 1er janvier, la principale nouveauté sera l’abaissement de la limite de poids définissant ce qu’est un "petit drone". Celle-ci tombe à 250 grammes au lieu de 800 grammes.

Pour les drones de moins de 250 grammes, les obligations demeurent minimales. Il faut seulement avoir 14 ans minimum et, si l’appareil est équipé d’une caméra, le déclarer sur le site de l’aviation civile AlphaTango, puis coller sur l’appareil une étiquette avec un numéro d’immatriculation sur le drone. Ensuite, on peut continuer à faire voler librement son drone en respectant les même interdictions qu’auparavant.

Équipements obligatoires

 Les choses se compliquent pour les drones entre 250 et 900 grammes. Il est également nécessaire de déclarer le drone sur le site AlphaTango. Il faudra aussi suivre une formation en ligne. Et puis, il faudra équiper l’appareil avec un système dit de géovigilance, qui bloque automatiquement l’accès aux zones interdites, comme les aéroports, ainsi qu’un système de signalement électronique pour que les forces de l’ordre puissent identifier l’appareil à distance.

Ces nouveaux équipements devront également être installés sur les drones déjà en circulation, même si une période de transition jusqu’en 2022 est prévue. Ces équipements ne sont pas anodins, puisqu’il faut compter environ 150 à 200 euros. Enfin, la limite de niveau sonore est fixée à 85 décibels (dB) maximum et l’altitude de vol est abaissée de de 150 à 120 mètres, maximum.

Conséquence : le marché du drone de loisir grand public va se réorienter sur des petits appareils de moins de 250 grammes. Pour les drones plus gros, au-delà de 900 grammes, à usage professionnel, d’autres dispositions sont à consulter sur le site de l’aviation civile.

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