Affaire Clearstream: la Cour de cassation rend justice à Denis Robert

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En octobre 2008, la cour d'appel de Paris avait condamné Denis Robert pour diffamation, pour un documentaire diffusé sur Canal+ en mars 2001,
intitulé "Les dissimulateurs", ainsi que pour deux de ses ouvrages,
"Révélation"" et "La Boîte noire". C'était la première affaire Clearstream, celle des révélations, avec la mise en cause des hommes politiques.

Il devait payer un
total de 4.500 euros de dommages et intérêts ainsi que plusieurs milliers
d'euros de frais de justice. Clearstream avait par la suite proposé un
arrangement à Denis Robert, que celui-ci avait refusé. Il avait alors formé un
pourvoi en cassation. œ

Dans un arrêt rendu ce jeudi, la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a
cassé la décision de la cour d'appel de Paris, en relevant “l'intérêt général
du sujet traité et le sérieux constaté de l'enquête.”

Le tribunal correctionnel de Paris avait jugé Denis Robert au procès
Clearstream, aux côtés notamment de Dominique de Villepin, et l'avait relaxé en
janvier 2010, estimant que les poursuites contre le journaliste étaient
incompatibles avec la Convention européenne des Droits de l'Homme
garantissant la liberté d'expression.