Discussion du texte sur la négation des génocides au Sénat

Après l'Assemblée le 22 décembre, le Sénat devait adopter, lundi 23 janvier, la proposition de loi de la députée UMP, Valérie Boyer, pénalisant la négation des génocides, notamment celui des Arméniens en 1915 par les Turcs.

Le débat au Sénat sur le texte pénalisant la négation des génocides a eu lieu lundi après-midi au Sénat. Le texte avait suscité de nombreuses réactions, lors de son passage devant les députés, le 22 décembre 2011.

Bien qu'un mois se soit écoulé, la tension n'est pas retombée. Plusieurs centaines de personnes se sont réunies lundi à l'appel d'associations franco-arméniennes et franco-turques, dans deux regroupements séparés de quelques dizaines de mètres à proximité du Sénat.

En outre, ce nouveau rendez-vous législatif pourrait bien attiser de nouvelles tensions entre la France et la Turquie car si la proposition de loi ne cible pas de pays en particulier, elle vise bien la Turquie pour le massacre d'un million et demi d'Arméniens en 1915, un massacre qu'Ankara a toujours réfuté.

UMP et PS favorable à la proposition de loi

Bien qu'adopté par les députés français, le 22 décembre, la proposition avait été rejetée mercredi dernier par la commission des Lois du Sénat.

L'argument selon lequel : "Ce n'est pas aux parlementaires de dire l'Histoire", défendu notamment par l'ancien ministre socialiste de la Justice, Robert Badinter, et l'éditorialiste, Yvan Rioufol, ou l'opinion du ministre des Affaires étrangères, Alain Juppé, jugeant l'initiative pas " opportune" ont pu jouer, sur le vote de cette motion.

Pour autant , la proposition de loi devrait être adopté, lundi, consigne ayant été donnée aux deux principaux groupes politiques de la rejeter en séance publique.

Le texte prévoit de punir la négation d'un génocide d'un an d'emprisonnement ou d'une amende de 45.000 euros ou des deux à la fois.

"La haine du musulman et du Turc"

Lors de l'adoption du texte à l'Assemblée, la Turquie avait rappelé son ambassadeur à Paris et annulé toutes les rencontres politiques, économiques.

Le premier ministre turc, Recep Tayyip Erdogan, avait en outre accusé la France d'avoir commis un "génocide" en Algérie, et le président de la République, Nicolas Sarkozy, de jouer sur "la haine du musulman et du Turc" à des fins électoralistes.

Juste avant l'arrivée du texte, au Sénat, la Turquie a réitéré ses menaces. "Nous avons déterminé au préalable les mesures que nous prévoyons de prendre si ce texte est finalement adopté. Personne ne doit en douter", a dit Ahmet Davutoglu, ministre turc des affaires étrangères, lundi devant la presse.

Et d'autres mesures pourraient être prises a fait savoir le ministre turc des Affaires étrangères, Ahmet Davutoglu, après l'adoption définitive de la proposition, qu'Ankara voit comme une "tache noire" dont la Turquie se souviendra "toujours".

Des sanctions dans le domaine commercial avaient déjà été évoquées en décembre, sanctions que le secretaire d'Etat au commerce extérieur, Pierre Lellouch, avait qualifiées d'"illégales", le 28 décembre sur France 2.