Procès Kerviel : quoi de neuf en appel ?

Lourdement condamné en 2010 pour une perte de près de 5 milliards d'euros subie par la Société générale, Jérôme Kerviel est rejugé en appel à Paris à partir de lundi 4 juin. Mais depuis la première instance, les acteurs, le contexte et les éléments présents dans le dossier ont quelque peu changé. Quoi de neuf pour la procédure en appel ?

Rappel des faits : le premier procès en 2010

En première instance, le jeune homme, poursuivi pour "abus de confiance", "faux et usage de faux" et "introduction frauduleuse de données dans le système informatique de la banque", encourait pénalement cinq ans ferme et 375 000 euros d'amende.

Le tribunal correctionnel le juge seul responsable de cette perte record qui a ébranlé la banque début 2008 et le condamne à cinq ans de prison, dont trois ferme, ainsi qu'à des dommages et intérêts défiant la raison, d'un montant de 4,9 milliards d'euros. Au vu de son salaire de consultant informatique, il lui faudrait 177 000 ans pour rembourser une telle somme.

En 2012, un nouvel avocat pour Jérôme Kerviel

Son avocat d'alors, Olivier Metzner, avait vainement tenté de démontrer que la banque savait ce que faisait son trader, voire l'encourageait à prendre des risques et fermait les yeux tant qu'il "gagnait". Jérôme Kerviel était "la créature" de la Société générale, plaidait Me Metzner.

Mais des divergences sur la stratégie de défense ont conduit l'avocat à se retirer du dossier. L'ancien trader est alors reparti à l'attaque en choisissant un nouvel conseil, David Koubbi, 39 ans. Ce dernier est connu des médias pour avoir assuré la défense de Tristane Banon, journaliste et écrivaine qui avait accusé l'ancien patron du FMI, Dominique Strauss-Kahn, de tentative de viol.

Pour Patricia Chapelotte, l'ancienne communicante de Jérôme Kerviel, qui revient sur cette affaire dans De Kerviel à Clearstream. L'art de communiquer lors des grands procès (Eyrolles, 2012), dont certaines feuilles ont été publiées sur La Tribune.fr, ce choix "n'est pas le signe d'une 'stratégie du silence', contrairement au premier procès, où [Jérôme Kerviel] avait été relativement discret". Coup sur coup, après sa désignation, Me Koubbi a ainsi déposé avec fracas deux plaintes contre la banque.

Deux plaintes déposées contre la Société générale

Le 20 avril 2012, une première plainte est déposée pour "escroquerie au jugement". L'avocat de Jérôme Kerviel reproche à l'établissement d'avoir omis de dire au tribunal qu'il avait récupéré 1,7 des 4,9 milliards d'euros perdus grâce à un mécanisme fiscal. La Société générale répond qu'elle a mené cette opération dans la "transparence". 

Une semaine plus tard, Me Koubbi dépose une deuxième plainte pour "faux et usage de faux". Cette fois, l'avocat de l'ancien trader accuse la banque d'avoir tronqué des enregistrements à charge. 

La Société générale riposte dans la foulée avec deux plaintes pour "dénonciation calomnieuse". Des enquêtes policières sont en cours.

Une troisième procédure, devant le Conseil supérieur de la magistrature

Quelques jours avant l'ouverture du procès en appel, l'avocat de Jérôme Kerviel a également saisi le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) pour des propos tenus en première instance par le président du tribunal. "Il l'avait traité de 'faussaire', rapporte l'avocat qui estime 'particulièrement préoccupant' qu'un 'magistrat de ce rang en charge de ce type d'affaire, se sente autorisé à insulter un justiciable et à violer la présomption d'innocence'", écrit Le Parisien (article abonnés).

Quelles stratégies pour les deux parties ?

     • Côté Kerviel. Au cours de l'entretien au quotidien, Me Koubbi a assuré détenir des pièces inédites qui "ne font que conforter ce que nous savons depuis le départ : la banque savait". Il n'a pas précisé en quoi consistaient précisément ces "pièces inédites". Avec ces nouveaux documents en main, l'avocat de Jérôme Kerviel promet des surprises. "Frédéric Oudéa [le PDG] et les avocats de la Société générale sont tout à fait honnêtes quand ils disent qu’il n’y a rien de nouveau pour eux", ironise David Koubbi. Cité par Challenges.fr, il assure en revanche que ces éléments sont "nouveau[x] pour la justice".

En plus des plaintes et de ces "pièces inédites", le contexte global du jugement a également changé. D'autres scandales ont éclaté depuis. "Pour l'image de la supervision bancaire française, l'affaire Kerviel, qui est une fraude d'ampleur historique et qui est un record mondial à ce jour, reste une tache", souligne Christophe Nijdam, analyste financier. Les récentes fraudes chez UBS ou chez JPMorgan auront-elles une influence sur la décision de justice ? Jérôme Kerviel l'espère, lui qui s'est toujours présenté comme un bouc-émissaire du système.

     • Côté Société générale. La banque s'efforce, elle, de faire oublier cet épisode. Face aux actionnaires réunis le mois dernier en assemblée générale, Frédéric Oudéa a dit souhaiter pouvoir "tourner la page" après le procès en appel. "La Société générale affiche une grande sérénité, mais il semble qu’elle ait adopté la 'posture du canard'. Calme en surface, mais agitée en dessous", nuance Challenges.fr.

Les démons de l'affaire Kerviel n'en continuent pas moins de hanter la SocGen, comme l'a montré en août dernier une série de rumeurs qui ont provoqué un violent décrochage de son titre en Bourse.