: Vidéo La France malade de ses normes ?

En vingt ans, le Code de l’environnement a gonflé de 689%, celui du commerce de 365% et celui de la consommation de 333%. Agriculteurs, entreprises, citoyens… le ras-le-bol face à l’accumulation de règles est de plus en plus récurrent.

La multiplication des réglementations impacte aussi les communes, parfois tenaillées entre des exigences contradictoires. C’est usant, pénible, mais aussi très coûteux : 3% notre Produit intérieur brut selon l'OCDE.

Des situations ubuesques

Chez Arcadès, à Châteauroux, l’entreprise a dû notamment externaliser le traitement des fiches de paie pour un coût de 12 000 euros par an. Et elle s’inquiète de devoir payer une taxe sur les cadeaux d’anniversaire offerts aux salariés, une tradition à laquelle tient le chef de la société. A Bourg-en-Bresse, la ville a dû dépenser 1 million d’euros de plus que prévu pour refaire les vestiaires du stade et respecter des normes toujours plus strictes.

"Envoyé spécial" s’est frotté à la bureaucratie pour démêler les causes de cette accumulation de normes. Ses équipes ont ainsi pu assister à la conception d’une loi environnementale où les amendements menacent d'alourdir le projet initial. Elles ont aussi découvert des situations ubuesques où des administrations se renvoient la balle, au désespoir des administrés.

Un reportage de Laure Delalex, Tiphaine Lisa Honoré, Mathieu Orcel, Matéo Masnada, François Cauwel et Benoît Loisel / Hikari, diffusé dans "Envoyé spécial" le 17 octobre 2024.

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