Vrai ou faux

Couteaux : est-il vraiment interdit de se promener avec un Opinel ?

C'est une révélation qui fait grand bruit sur le réseau social X, en cette fin septembre : "Le couteau Opinel, une fabrication française, une valeur sûre. Ce couteau tranchant, ergonomique et équipé d'une virole de sécurité, est désormais interdit hors du domicile", affirme l'infectiologue radié de l'Ordre des médecins Stéphane Gayet, membre du collectif "Laissons les prescrire", dans un post vu plus d'un million de fois.

"Tout le monde a eu un opinel une fois dans sa vie ? Et ben maintenant ça sera 500 € d’amende et une inscription au casier judiciaire. On est vraiment dirigés par une bande de sales connards qui ont juré de nous faire chier sur tout, sans jamais résoudre le moindre problème…", s'énerve un internaute. Un internaute déplore une décision de "l'Absurdistan". Alors qu'un autre clame haut et fort qu'il emmènera toujours ses couteaux pliants en promenade, en partageant une photo de sa collection. Mais est-ce vraiment interdit ?

Ils sont en train de criminaliser le port de l'opinel pour éviter que les terroristes islamistes ne poignardent les honnêtes gens. Foutage de gueule. Au mépris de ces législateurs de merde et de leurs lois à la con, je continuerai d'emmener mes ustensiles même si je dois avoir un… pic.twitter.com/bKyjPi1FwZ

— Alexandre Page (auteur) (@page_alexandre) September 22, 2024

Le port de certains couteaux de poche interdit depuis 30 ans

C'est plutôt vrai, mais c'est aussi plus que compliqué que ça. Il s'agit d'une question d'interprétation de la loi. En revanche, ce qui est sûr, c'est que c'est loin d'être nouveau.

Les couteaux de la marque Opinel, comme les autres couteaux pliants, ne sont jamais cités nommément dans la classification des armes de l'article R311-1 du Code de sécurité intérieure, mais certains entrent dans la catégorie des couteaux poignards, des armes de catégorie D dont le port et le transport sont interdits sauf motif légitime, sachant qu'aller pique-niquer ou chasser peut être considéré comme un motif légitime.

La seule définition de ce qu'est un couteau poignard se trouve dans une circulaire sur les exportations d'armes. Elle précise qu'un couteau poignard est un couteau dont la lame peut être bloquée grâce à une virole, une bague tournante, dont la lame mesure plus de 15 centimètres de long, fait au moins 4 millimètres d'épaisseur, possède un double tranchant sur toute la longueur ou au bout et dont la poignée a une garde. Ces cinq critères sont cumulatifs, c'est-à-dire que "si l'une de ces conditions n'est pas remplie, l'arme n'est pas considérée comme un poignard ou un couteau poignard". Cela exclut donc un bon nombre de couteaux pliants dont la majorité des couteaux de la marque Opinel.

Sauf que, parfois, selon le policier qui contrôle, selon le juge qui sanctionne, un seul critère est retenu : celui de la lame qui peut être bloquée. Et ça, ça concerne un grand nombre de couteaux pliables. L'interdiction n'est pas nouvelle et date déjà d'une trentaine d'années. Jusqu'en 1994, la loi faisait une exception. Il existait alors un article dans le Code pénal qui disait que "les couteaux et ciseaux de poche, les cannes simples et tous autres objets quelconques ne seront réputés armes qu'autant qu'il en aura été fait usage pour tuer, blesser ou frapper". Mais cette exception a disparu en 1995.

Depuis, le port de certains couteaux de poche, comme toute arme de catégorie D, est un délit passible d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende, selon l'article L317-8 du Code de la sécurité intérieure.

Une amende forfaitaire de 500 euros possible

Néanmoins, depuis le mois d'avril, un autre mode de sanction est expérimenté dans les zones dépendant d'une dizaine de parquets dont celui de Bobigny, de Bordeaux, de Marseille, de Nantes ou encore de Paris. Si une personne y est contrôlée avec un couteau poignard, elle peut remettre directement ce couteau aux forces de l'ordre, payer uniquement une amende forfaitaire délictuelle de 500 euros (AFD) et par cet acte interrompre la procédure judiciaire, ce qui lui permet d'éviter un procès et de risquer une condamnation encore plus grande.

Mais cette amende vaut condamnation et est inscrite au casier judiciaire, alors même qu'il n'y a pas eu de procès comme c'est le cas habituellement après la commission d'un délit, sans, donc, que le suspect ait pu expliquer à un juge, par exemple, qu'il allait simplement pique-niquer ou ramasser des champignons. C'est cette inscription au casier judiciaire qui a déclenché, au départ, les foudres et l'inquiétude notamment des chasseurs interviewés par Le Figaro et qui a provoqué la colère des internautes.

Notons tout de même que, s'il n'est pas possible d'expliquer à un juge pourquoi l'on se promène avec un couteau pliable, il est toujours possible de l'expliquer aux forces de l'ordre et d'invoquer le "motif légitime" permis par la loi face. Il est aussi possible de ne pas donner son arme, de ne pas payer l'amende forfaitaire délictuelle et de laisser la procédure judiciaire se faire pour avoir un procès et pouvoir s'expliquer à ce moment-là.