TVA sociale : oups, des députés n'ont pas voté assez vite

Les bleus n'ont pas été assez rapides. Une petite quarantaine de députés, essentiellement des nouveaux élus socialistes et écologistes, n'ont pas eu le temps d'appuyer sur le bouton pour voter la suppression de la TVA sociale dans le budget rectificatif 2012. En cause : la nature du vote.

Peu avant 20h mardi 17 juillet, les députés étaient appelés à voter, non à main levée, mais par scrutin public électronique. Ils n'ont alors que quelques fractions de secondes pour appuyer sur le bouton et faire leur choix. Le vice-président PS de l'Assemblée, Christophe Sirugue, qui présidait les débats, explique : "Il s'agissait du premier scrutin public, ce que j'ai oublié. Je présente mes excuses à mes nouveaux collègues qui n'ont pas eu le temps de voter."

"Net et sans bavure"

L'incident n'a pas remis en cause la suppression de la TVA sociale prévue par la majorité. Le vote était "net" et "sans bavure" selon Christian Paul (PS) : 109 suffrages ont été exprimés, dont 61 pour la suppression et 48 en faveur du maintien de la TVA sociale. Hervé Mariton (UMP) a bien essayé de tirer partie de l'incident en pointant "l'extrême gêne de la majorité" sur le sujet de la TVA. "Bien essayé M. Mariton, il n'y a aucun doute sur le sens du vote", a répondu Christophe Sirugue.

Trente-huit députés ont ensuite fait savoir aux services de l'Assemblée qu'ils avaient souhaité voter "pour" la suppression de cette mesure. Des députés écologistes, comme Laurence Abeille, Denis Baupin, Eva Sas ont manqué le vote. Quelques rares anciens élus se sont fait prendre au dépourvu, comme Alain Claeys (PS).