Le long chemin de croix qui attend encore la loi Travail avant son adoption

Le projet de loi Travail ira-t-il jusqu'à son terme ? Alors que la mobilisation contre le texte se durcit et que l'essence commence à manquer dans de nombreux départements en raison des blocages de dépôts et de raffineries, Manuel Valls l'a répété, mardi 24 mai : "Il n'y aura pas de retrait" de la loi El Khomri.

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Il n'empêche : le calendrier parlementaire ne permet pas d'envisager une adoption définitive de la loi avant la fin du mois de juillet. Francetv info vous résume les étapes qui attendent encore cette réforme contestée dans la rue comme à gauche.

1Un passage attendu devant le Sénat début juin

Adoptée grâce à l'article 49.3 de la Constitution à l'Assemblée, la loi El Khomri arrivera le 1er juin en commission au Sénat puis sera débattue en séance publique à partir du 13 juin. L'article 49.3 ne pouvant pas être utilisé au Sénat – le gouvernement n'y a de toute façon pas de majorité et serait renversé –, les débats devraient durer deux semaines, du 13 au 24 juin, avant un vote le 28 juin.

La chambre haute, dominée par une majorité de droite, devrait apporter des modifications au texte. Ce dernier pourrait présenter un visage beaucoup plus libéral à la faveur de quelques amendements. La ministre du Travail, Myriam El Khomri, a déjà déclaré faire confiance au Sénat afin de "l'examiner, l'enrichir, l'améliorer pour lui donner tout son sens et toute sa force au service de l'intérêt général".

2Une nouvelle navette parlementaire en juillet

Navette parlementaire oblige, le projet de loi devra revenir une nouvelle fois à l'Assemblée, courant juillet. Les modifications du Sénat devraient y être gommées. Cela permettra à l'exécutif de se montrer sous un meilleur jour, en imposant sa version plus édulcorée.

Sauf rebondissement, le gouvernement devrait être contraint d'avoir recours une nouvelle fois à l'article 49.3 pour faire adopter la loi. Puis le texte reviendra ensuite en deuxième lecture au Sénat, où il pourrait être à nouveau modifié. Mais le dernier mot reviendra au final à l'Assemblée nationale, qui pourrait procéder à une adoption définitive de la loi fin juillet.

3Une promulgation vers la fin août

Comme pour tout texte contesté et polémique, l'opposition de droite comme de gauche ne manquera pas de déposer des recours devant le Conseil constitutionnel. Les Sages devront alors se prononcer sur la conformité du texte par rapport à la Constitution. Ils ont la possibilité de censurer tout ou certains articles de la loi.

En raison de ces obstacles à venir, le gouvernement table sur une promulgation en août. Mais d'ici là, la mobilisation de la rue, loin du Parlement et de la rue de Montpensier, pourrait aussi interférer sur le parcours du texte.