Européennes, et après ? Ce qui attend les nouveaux eurodéputés

Le tsunami électoral est passé, les résultats définitifs sont tombés : les élections européennes sont terminées. Mais au Parlement et dans d'autres institutions communautaires, tout ne fait que commencer : constitution des groupes parlementaires, élection du président de la Commission…

Alors que les chefs d'Etat et de gouvernement se retrouvent mardi 27 mai à Bruxelles pour un tour d'horizon consacré notamment à une analyse du scrutin, francetv info détaille les principales échéances à venir. 

Juin : la formation des groupes politiques 

Ils sont sept aujourd'hui, mais d’autres pourraient voir le jour. Il s'agit d'un enjeu important pour le Front national, qui souhaite s’allier avec d’autres nationalistes afin de former un nouveau groupe. Marine Le Pen a annoncé qu'elle se rendrait dès mercredi à Bruxelles pour discuter avec ses partenaires potentiels.

"Il s’agit de ratisser le plus large possible pour avoir le plus de poids possible au Parlement”, explique Nora Chaal, attachée de presse du Parlement européen. Avoir un groupe politique est un atout majeur : cela permet d’obtenir des subventions et des moyens humains, mais aussi de rédiger des rapports dans les commissions parlementaires (une position-clé, puisque le rapport est ensuite proposé au vote en séance plénière), d’être président ou vice-président d'une commission parlementaire.

Début juillet : la rentrée parlementaire

Les nouveaux élus font leur rentrée officielle au Parlement du 1er au 3 juillet. Ils se répartissent ensuite dans les vingt-deux commissions parlementaires permanentes. Chaque commission doit respecter des quotas de groupes politiques et de nationalités. Par conséquent, les places sont chères, et les négociations se déroulent au sein de chaque groupe politique. Les commissions prisées sont celles qui ont le plus de pouvoir, comme la commission des affaires économiques et monétaires.

Mi-juillet : l’élection du président de la Commission européenne

On pensait la chose simple : cinq candidats déclarés (qui se sont même pliés à l’exercice du débat) et un choix logique en fonction des résultats de dimanche, conformément aux nouvelles règles définies par le traité de Lisbonne.

En réalité, c'est un peu plus compliqué. Le traité de Lisbonne prévoit effectivement que le président de la Commission européenne est "élu par le Parlement européen à la majorité des membres qui le composent", sur proposition du Conseil européen, qui doit lui-même proposer un nom "en tenant compte des élections au Parlement européen".

Mais cette dernière disposition a été interprétée différemment par les parlementaires et les Etats membres. Comme l'explique Libération (article abonnés), les premiers y ont vu l'occasion de prendre la main sur la stratégique présidence de la Commission, et ont cherché à verrouiller le processus en désignant des candidats en amont des élections. Les seconds estiment qu'ils conservent une certaine marge de liberté et entendent bien ne pas se limiter aux cinq candidats présélectionnés. Ainsi, le Royaume-Uni goûte fort peu les profils fédéralistes de Jean-Claude Juncker et Guy Verhofstadt, les candidats respectifs de la droite conservatrice et libérale. Quant à Angela Merkel, la chancelière allemande, elle a bien fait savoir que le débat restait ouvert. 

Les chefs d'Etat ne manquent pas d'arguments pour faire valoir leurs prérogatives. "Ils ont de la marge de manœuvre, explique Nora Chaal. Ils peuvent arguer que la majorité parlementaire sortie du scrutin n’est pas claire" pour contourner l’obligation et ne pas se plier au choix des eurodéputés.

Les tractations iront donc bon train durant les réunions prévues mardi à Bruxelles. Les différentes parties prenantes ont un peu de temps devant elles : l'élection du président de la Commission est prévue pour la session parlementaire du 14 au 17 juillet.

Septembre : le grand oral des commissaires

En septembre, on procède à la nomination des 28 commissaires européens, les membres de la Commission à qui l’on confie la responsabilité d’un portefeuille. Ils sont proposés par les Etats membres et recrutés définitivement après un grand oral face aux parlementaires compétents, qui se transforment alors en experts tatillons. Le prétendant au poste de commissaire européen à l’Environnement devra répondre, par exemple, aux questions de la commission parlementaire sur le sujet, mais peut-être également de celle chargée de l’industrie. Ce "grand O" peut durer plusieurs heures et est réputé pour être tout sauf une formalité. Certains candidats n’ont ainsi pas été retenus à la suite de l’entretien.