Le plombier polonais en France

Voilà le message arboré sur un grand panneau publicitaire au bord d'une route belge. Le site ouvrierpolonais.be met en avant ses salariés « très motivés, à tarif abordable » et affirme prendre en charge le pendant administratif en toute légalité. L'entreprise n'est pas la première du genre. Déjà en 2013 une entreprise slovaque proposait aux entrepreneurs belges de « livrer un ou plusieurs [artisans] de Slovaquie. Pour la moitié du prix moyen d'un homme de métier en Flandre. ». Les médias belges s'en sont émus et se sont interrogés sur la légalité d'une telle publicité.
 

Depuis les traités fondateurs, le principe de la libre prestation de services est une pierre angulaire de la construction européenne. Concrètement, une entreprise polonaise basée en Pologne peut fournir temporairement un service (pendant 2 ans maximum) dans un autre état européen sans devoir y être établie. La Belgique a donc accueilli près de 125 000 travailleurs détachés en 2011. En parallèle, les entreprises du pays ont envoyé 78 000 travailleurs belges en détachement à travers Europe. Le différentiel est moindre en France. L'Hexagone voit partir quasiment autant de Français travailler dans un autre état membre qu’elle n’en accueille venus des quatre coins de l'Europe contrairement à certaines idées reçues.

Une entreprise étrangère européenne peut envoyer des travailleurs détachés en France mais devra respecter le noyau dur de la législation française, pays d'accueil. Le travailleur polonais bénéficie de l'essentiel des conditions de travail françaises : les périodes de repos, les congés payés et les mesures de santé et sécurité au travail. L'avantage compétitif de cette main-d'oeuvre réside dans le fait que les cotisations sociales seront dues en Pologne au taux polonais pendant les deux ans du détachement. Or le taux polonais est de 22,67 % alors que les taux français est de 49 %.