L'article à lire pour tout savoir sur les élections municipales de mars 2020
Date des élections, mode de scrutin, enjeux par parti... Franceinfo vous récapitule tout ce qu'il faut savoir avant de vous rendre dans les isoloirs.
#MonMaire
Vous êtes ravi des changements qu'a opérés le maire dans votre commune ? Vous êtes au contraire déçu de son bilan voire excédé par son action ?
Les Français ont de nouveau rendez-vous devant les urnes dans quelques semaines. Ce sont 47 millions d'électeurs qui sont appelés à voter lors des élections municipales, les 15 et 22 mars. Ils devront choisir de reconduire ou non les 35 086 maires que compte le pays, selon le dernier décompte de l'association des maires de France (AMF). La prime au sortant devrait être très forte : plus de deux Français sur trois ont confiance dans leur maire, qui restent les élus les plus appréciés des électeurs.
Ce scrutin a aussi valeur de test pour la majorité, à deux ans de la prochaine présidentielle. Très faiblement implantée localement, La République en marche sait qu'une victoire dans une grande ville serait de bon augure pour la suite. Au contraire, de mauvais résultats compliqueraient la tâche d'Emmanuel Macron pour 2022. Mode de scrutin, enjeux pour chaque parti, villes clés... Voilà tout ce qu'il faut savoir sur ces élections.
Quel est le calendrier électoral ?
Le premier tour des municipales se tiendra le 15 mars et le second, le 22 mars. Les électeurs ont jusqu'au 7 février pour s'inscrire sur les listes électorales, et non plus jusqu'au 31 décembre précédant l'année du scrutin, comme cela était le cas jusqu'en 2017. Passage obligé pour tous les candidats : la préfecture. Celle-ci fixe localement la période d'ouverture de dépôt des listes, qui se terminera pour tous les candidats le 27 février à 18 heures. Dans les communes qui comptent moins de 1 000 habitants, les candidats qui se maintiennent au second tour n'ont pas besoin de déposer une nouvelle fois leur liste. Mais cela ne vaut pas pour les communes de plus de 1 000 habitants, où un nouveau dépôt doit être fait avant le 17 mars à 18 heures.
Si la campagne a souvent commencé des mois avant le scrutin, elle ne débutera officiellement que le 2 mars. Des emplacements d'affichage sont mis à disposition par les communes pour chaque candidat. Ils sont attribués après un tirage au sort réalisé par la préfecture.
Notez qu'il n'y a pas de campagne audiovisuelle officielle pour les municipales. C'est la délibération du CSA du 4 janvier 2011 qui s'applique et qui prévoit que "les éditeurs de services de radio et de télévision respectent le principe de pluralisme (...) pendant les six semaines précédant le jour du scrutin". Le 14 mars à minuit, soit la veille du premier tour, c'est la fin de la campagne officielle. A partir de ce moment-là, il est strictement interdit aux candidats et à leurs équipes de diffuser tout message partisan.
Qui peut être candidat ?
Pour pouvoir se présenter, il faut remplir plusieurs conditions : avoir la nationalité française ou être ressortissant de l'Union européenne, avoir au moins 18 ans le jour du scrutin, avoir rempli ses obligations militaires (le service national, ou avoir été recensé et avoir suivi soit la journée de défense et citoyenneté, soit la journée d'appel de préparation à la défense), être électeur de sa commune ou être inscrit au titre des contributions directes de la commune (la taxe d'habitation, les taxes foncières et la cotisation foncière des entreprises) ou justifier devoir y être inscrit au 1er janvier 2020, et être candidat dans une seule circonscription électorale.
Des interdictions de se présenter existent aussi pour plusieurs professions. Les magistrats de cours d'appel ou de tribunaux judiciaires, ainsi que ceux des tribunaux administratifs, ne peuvent être élus dans les communes que relèvent de leur ressort. Les agents salariés communaux ne peuvent pas non plus être élus dans la commune qui les emploie. Les ressortissants européens résidant en France peuvent voter, et même se présenter aux municipales, mais ils ne peuvent pas être maire ni adjoint.
Enfin, vous ne voterez pas seulement pour élire le maire et ses conseillers municipaux. Depuis 2014, dans les communes de plus de 1 000 habitants, les conseillers communautaires, qui représentent la commune dans les intercommunalités, sont élus le même jour, sur le même bulletin de vote, que les conseillers municipaux.
Quel est le mode de scrutin ?
Les conseillers municipaux sont élus pour six ans, selon un mode de scrutin mixte et complexe, à la fois majoritaire et proportionnel, selon la taille des communes. Dans celles de moins de 1 000 habitants, ils sont élus au scrutin majoritaire, plurinominal, à deux tours. L'électeur peut voter pour des candidats qui se présentent individuellement, ou par liste, il peut ajouter ou retirer des noms sur un bulletin de vote et la parité n'est pas requise. Dans celles de 1 000 habitants et plus, les conseillers sont élus au scrutin de liste à deux tours, avec prime majoritaire à la liste arrivée en tête. Les listes doivent comporter autant de noms que de sièges à pourvoir et autant d'hommes que de femmes, avec l'alternance obligatoire.
La victoire est acquise dès premier tour si une liste recueille la majorité des suffrages exprimés (50% des voix plus une). Celle-ci obtient alors automatiquement la moitié des sièges. L'autre moitié est répartie à la proportionnelle à la plus forte moyenne entre toutes les listes ayant obtenu au moins 5% des suffrages. Si aucune liste n'a atteint la majorité absolue au premier tour, seules celles qui ont obtenu au moins 10% des voix peuvent se présenter au second. Elles peuvent être modifiées, notamment par fusion avec d'autres listes ayant obtenu au moins 5% au premier tour.
Paris, Lyon et Marseille sont soumises à des dispositions spécifiques. Les règles y sont les mêmes que pour les communes de 1 000 habitants et plus, mais l'élection se fait par secteur. A Paris et Lyon, chaque arrondissement forme un secteur. A Marseille, huit secteurs regroupent deux arrondissements chacun. Le maire est élu lors d'un vote à bulletin secret, à la majorité absolue, lors du premier conseil municipal qui suit les élections.
Quels sont les pouvoirs du maire ?
Sécurité, élections, urbanisme, état civil, gestion du personnel communal... Le maire dispose de larges attributions, sous sa double casquette d'agent de l'Etat et de la commune. Elu de proximité, en contact direct avec les habitants, il voit cependant ses compétences entamées par les groupements de communes, auxquels la quasi-totalité d'entre elles sont désormais rattachées.
En tant qu'agent de l'Etat, il agit sous le contrôle du préfet ou du procureur de la République. Officier d'état civil et de police judiciaire, il prend des arrêtés municipaux, organise les élections, participe aux opérations de recensement, d'élections socio-professionnelles et délivre certaines autorisations (licences de débit de boissons...). Il célèbre les mariages, enregistre les déclarations de naissance et de décès et tient les registres d'état civil.
En tant qu'agent exécutif de la commune, ses attributions sont vastes et de plus en plus difficiles à assumer, en raison de la charge de travail et des risques juridiques encourus. Chargé de l'exécution des décisions du conseil municipal, le maire prépare le budget, lance des marchés publics, contracte des emprunts et représente la commune devant la justice. Chef de l'administration communale, il est le supérieur hiérarchique des agents de la commune, nomme aux emplois communaux et gère les carrières. Le maire dispose également de pouvoirs de police. Il est aussi le garant de l'obligation scolaire et alerte la population en cas de risques de toute nature. Il agit enfin sous le contrôle du conseil municipal, qui doit se réunir au moins une fois par trimestre.
Quelles sont les nouveautés de ce scrutin pour les futurs maires ?
Le Parlement a renforcé mi-décembre la protection des maires, pour encourager les candidatures aux municipales. Les salariés disposeront de dix jours de congés sans solde pour faire campagne. Les frais de garde des enfants en bas âge seront pris en charge lors des réunions obligatoires. Une mesure qui vise à encourager les femmes, et plus généralement les actifs, à se porter candidats. L'accès à la formation des nouveaux élus sera facilité dès le début de leur mandat pour renforcer leurs compétences, notamment en matière de gestion des finances publiques.
La commune devra désormais contracter une assurance pour garantir une protection juridique au maire en cas de litige qui relève de son mandat, comme un manquement à une obligation de sécurité. Dans les communes de moins de 3 500 habitants, l'Etat prendra ces frais en charge. Les indemnités des élus seront également revalorisées avec un dispositif gradué automatique. Par exemple, environ 2 000 euros brut, contre 1 672 actuellement pour les communes de 1 000 à moins de 3 500 habitants. Le pouvoir de police des élus est enfin renforcé pour leur permettre de faire respecter leurs décisions. Le maire pourra infliger des amendes administratives, prononcer des astreintes, imposer une mise en conformité ou des fermetures de locaux dans une série de cas qui gênent le quotidien des habitants.
Quels étaient les résultats lors des municipales de 2014 ?
Le monde politique se scindait encore en deux camps distincts : la droite et la gauche. Les municipales de 2014 s'étaient traduites par une "vague bleue" pour la droite et le centre, qui dirigent environ 630 des 1 018 communes de plus de 9 000 habitants (dont 300 pour les seuls Républicains, ex-UMP). Des bastions historiques de la gauche avaient alors basculé, comme Limoges (Haute-Vienne), Bobigny (Seine-Saint-Denis) ou Angers (Maine-et-Loire).
Le Parti socialiste était parvenu à limiter la casse en conservant Paris, où Anne Hidalgo a remporté la mairie et succédé à Bertrand Delanoë, Strasbourg, où Roland Ries a été réélu, et Lyon, où Gérard Collomb s'est imposé dans une triangulaire (il a depuis rallié LREM). A Lille, Martine Aubry avait été réélue pour un troisième mandat. Mais ces victoires dans certaines grandes villes ne masquent pas la claque subie par la majorité de l'époque.
Enfin, le Rassemblement national (Front national en 2014), qui ne dirigeait aucune ville depuis 1995, a réalisé une percée en remportant dix mairies. Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais), Fréjus (Var) ou encore Béziers (Hérault) sont ainsi passées entre les mains du parti de Marine Le Pen.
Quel enjeu pour la majorité présidentielle ?
C'est une élection majeure pour Emmanuel Macron, qui aura valeur de test à deux ans de la présidentielle. Le chef de l'Etat s'est investi dans la préparation du scrutin et une hypothétique victoire dans une grande ville (Paris, Marseille...) viendrait confirmer le bon résultat de La République en marche aux européennes de 2019. Mais le climat social, avec notamment le conflit sur la réforme des retraites, n'est guère favorable à ses soutiens sur le terrain.
Néanmoins, contrairement aux quinquennats précédents, les électeurs peuvent difficilement s'emparer des municipales pour sanctionner le pouvoir en place, LREM n'étant que très faiblement implantée localement. Les macronistes ont limité leurs ambitions et tablent sur le gain d'une dizaine de milliers de conseillers municipaux, sur environ 500 000.
Y a-t-il des membres du gouvernement qui sont candidats ?
Plusieurs ministres et secrétaires d'Etat se sont lancés dans la course aux municipales. En cas de victoire, ils devront démissionner s'ils sont tête de liste. Une règle qui ne s'appliquera pas à Edouard Philippe. En revanche, ils pourront être adjoint ou conseiller municipal et continuer à exercer leur fonction ministérielle. En cas d'échec, ces ministres pourront en revanche restés à leur poste.
Le ministre de l’Action et des Comptes publics a, lui, annoncé dès septembre être candidat aux municipales de son fief, la ville de Tourcoing (Nord). Gérald Darmanin a confirmé le 27 février qu'il sera tête de liste. Il quittera le gouvernement en cas de victoire. Ce ne sera pas le cas du ministre de la Culture, Franck Riester, tête de liste à Coulommiers (Seine-et-Marne), qui continuera d'assumer ses fonctions s'il est élu.
Sébastien Lecornu, le ministre chargé des Collectivités territoriales, est lui en troisième position à Vernon (Eure). Après avoir songé à briguer la tête de liste, Geneviève Darrieussecq, la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des Armées, se contentera de figurer sur la liste menée par le maire sortant, Charles Dayot, à Mont-de-Marsan (Landes). Le ministre en charge des Relations avec le Parlement, Marc Fesneau, sera lui candidat dans sa commune de Marchenoir (Loir-et-Cher) comme "conseiller municipal de base". Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'Etat aux Transports, est en huitième position sur la liste de LREM tandis que Gabriel Attal, secrétaire d'Etat à l'Education, est en deuxième position à Vanves (Hauts-de-Seine) sur la liste LREM.
A Paris, la secrétaire d'Etat chargée de l'Egalité entre les femmes et les hommes, Marlène Schiappa, sera candidate dans le 14e arrondissement en soutien à Agnès Buzyn, tout comme la secrétaire d'Etat en charge de l'Economie, Agnès Pannier-Runacher, candidate dans le 16e. La ministre de la Santé a dû démissionner pour reprendre en urgence la campagne de Benjamin Griveaux. Pressentis à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques) mais sur des listes opposées, le ministre de l'Agriculture et ancien socialiste Didier Guillaume et le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe, Jean-Baptiste Lemoyne, ont finalement renoncé à être candidats.
Enfin, tous les regards seront braqués sur Le Havre (Seine-Maritime) où le Premier ministre, Edouard Philippe, est candidat dans une ville qu'il a dirigée de 2010 à 2017. En cas de victoire, il a indiqué qu'il resterait à Matignon.
Quels sont les enjeux pour les autres partis ?
Balayés aux européennes (8,5%), Les Républicains doivent montrer qu'ils disposent encore d'un socle local. Ils tenteront de conserver leurs fiefs (Marseille, Bordeaux, Toulouse...) et le maximum des soixante dix-villes de plus de 30 000 habitants prises à la gauche en 2014. Mais de nombreux sortants évitent d'afficher l'étiquette LR et le parti doit endiguer la fuite de ses élus "Macron-compatibles" vers LREM.
Ce scrutin est tout aussi crucial pour le PS, en très grande difficulté depuis l'élection d'Emmanuel Macron. Le parti fait des municipales un enjeu majeur et entend défendre ses positions dans les villes de plus de 100 000 habitants qu'il contrôle. Paris et Lille bien sûr, mais aussi Rennes ou Nantes. Le PS va également devoir rassembler à gauche dans les plus petites villes. Le PCF, qui détient encore une vingtaine de villes de plus de 30 000 habitants, veut également rassembler à gauche. Mais le communisme municipal s'effrite à chaque élection. Quant à La France insoumise, elle apparaît en retrait sur ce scrutin.
Forts de leur bon score aux européennes (13,5%), les écologistes d'EELV tablent sur un bon cru 2020 et revendiquent le leadership à gauche. La transition écologique est de toute façon porteuse et figure désormais au programme de candidats de tous les horizons. A deux mois des élections, le parti de Julien Bayou se place ainsi dans le peloton de tête des intentions de vote dans plusieurs villes comme Lyon et Rouen, note Le Parisien.
A la tête d'une dizaine de villes depuis 2014, le Rassemblement national mise quant à lui sur le mécontentement social pour renforcer son implantation. Selon France Inter, le parti a identifié une cinquantaine de villes gagnables. Attention, toutefois : les municipales sont un scrutin difficile pour le RN, faute d'alliés pour constituer des majorités.
Quelles sont les villes à suivre ?
Sans surprise, les grandes métropoles seront scrutées de près le soir des résultats. A Paris, les opposants d'Anne Hidalgo parviendront-ils à empêcher la maire sortante socialiste de rempiler pour un second mandat ? La République en marche sait que la prise de la capitale aurait une forte valeur symbolique. Mais avec la candidature dissidente de Cédric Villani et surtout le retrait de Benjamin Griveaux qui a conduit à investir en urgence Agnès Buzyn, la partie s'annonce délicate. Surtout avec les écologistes en embuscade, qui espèrent réaliser un très bon score.
A Lyon, la situation est tout aussi épineuse pour Gérard Collomb, le maire sortant, ex-PS rallié à Macron, qui sera candidat à la métropole face au sortant et rival David Kimelfeld. Sur son chemin, l'ancien ministre de l'Intérieur rencontrera également le candidat EELV, Bruno Bernard, haut placé dans les sondages. A Marseille, les électeurs devront choisir qui incanera l'après-Gaudin. Ils auront notamment le choix entre Martine Vassal, investie par LR et adoubée par l'ancien maire, le dissident LR Bruno Gilles, le macroniste Yvon Berland ou le sénateur RN Stéphane Ravier.
Les observateurs de la vie politique regarderont également la situation à Lille où Martine Aubry brigue un quatrième mandat face, notamment, à son ancienne directrice de cabinet, Violette Spillebout, investie par LREM. A Bordeaux, le candidat de LREM, Thomas Cazenave, devra tenter de déloger les deux favoris : le maire LR, Nicolas Florian, adoubé par Alain Juppé, et l'écologiste Pierre Hurmic. Les écologistes, justement, espèrent conserver Grenoble, seule grande ville remportée en 2014, avec le maire sortant Eric Piolle.
A Toulouse, la situation est assez ubuesque puisque le maire sortant LR de la Ville rose, Jean-Luc Moudenc, soutenu par LREM, affrontera un maire adjoint et adhérent LREM, Franck Biasotto, soutenu par le MoDem. Le Rassemblement national parviendra-t-il, de son côté, à décrocher Perpignan grâce à Louis Aliot ? Une victoire dans cette ville de plus de 100 000 habitants, tenue par le LR Jean-Marc Pujol, candidat à sa succession, serait très symbolique pour le parti de Marine Le Pen.
J'ai eu la flemme de tout lire, vous me faites un résumé ?
Moins d'un an après les européennes, les électeurs français et les ressortissants de l'UE sont de nouveau appelés aux urnes pour les élections municipales. Les 15 et 22 mars, ils devront choisir de reconduire pour six ans leur maire ou son successeur ou bien voter pour l'un de ses opposants. Les candidats ont jusqu'au 27 février pour déposer leurs listes tandis que la campagne officielle débutera le 2 mars. Le mode de scrutin complexe, à la fois majoritaire et proportionnel, dépend de la taille des communes.
Avec le bouleversement du paysage politique en 2017, difficile de faire des comparaisons entre 2020 et 2014, date des dernières municipales remportées par la droite. Pourtant, le maire reste l'élu préféré des Français, ce qui devrait donner une prime au sortant et permettre aux Républicains et au Parti socialiste de conserver plusieurs fiefs. La France pourrait cependant se colorer de vert lors de ce scrutin, les écologistes ayant le vent en poupe, même dans les grandes villes. Tout cela compliquera la tâche de la majorité. Très faiblement implantée sur le territoire et embourbée dans un conflit social lié à la très contestée réforme des retraites, La République en marche aura du mal à tirer son épingle du jeu. A deux ans de la présidentielle, le score de LREM, qui vit son premier baptême du feu avec cette élection locale, sera scruté de près.
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